[http://eur-lex.europa.eu/fr/index.htm]
[mailto:c.ravallec@bagnolsenforet.fr]
[./page-3.htm]
[./page-9.htm]
[./page-10.htm]
[./page-11.htm]
[./page-12.htm]
[./page-13.htm]
[./page-14.htm]
[./page-15.htm]
[./page-4.htm]
[./page-5.htm]
[./page-52.htm]
[./page-1.htm]
[./page-1.htm]
[./page-8.htm]
[./page-3.htm]
[./page-7.htm]
[./page-6.htm]
[./page-12.htm]
[./page-20.htm]
[./page-2.htm]
[./page-53.htm]
[http://www.ot-bagnols.com]
[./index.htm]
[mailto:mairie@bagnolsenforet.fr ]
[Web Creator] [LMSOFT]
Sources utiles


Les règlements et directives européennes intéressant les marchés publics à se procurer sur le site



Les Cahiers des clauses administratives générales (CCAG)

Les CCAG sont des textes types généraux qui permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics.





Liste des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 € HT signés en 2011

  
Date
Objet du marché
Montant total en euros
Hors Taxes
Prestataire
31/01/2011
RÉFECTION DE CHEMINS (CANNET ET ROUVIÈRE)
 
183 905,00
BERTRAND SA
21/03/2011
CRÉATION DU PARKING SEMI ENTERRÉ "DU CHÂTEAU"
 
1 549 500,00
GAGNERAUD
CONSTRUCTION
15/04/2011
ENLÈVEMENT, TRANSPORT ET DÉCHARGEMENT DES CAISSONS DE DÉCHETS
DE LA DÉCHÈTERIE ; LOCATION DE CAISSONS ; MAINTENANCE DES CAISSONS
MUNICIPAUX
Sans Objet *
COMPACTAGE VAROIS
08/06/2011
CONTROLE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT AUTONOME
 
Sans Objet *
CMESE-VEOLIA
11/10/2011
ACQUISITION D'UN VEHICULE DE PROPRETE
25 832,50
GOUPIL INDUSTRIE

* Marché dont le montant total n'est pas connu lors de la signature (par exemple, marché à bons de commande)
  
Avis d'appel public à concurrence


Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Commune de Bagnols-en-Forêt
Correspondant : M. Le maire, Mairie, 83608 Bagnols en Foret cedex, tél : 0494403150, fax : 0494406757, courriel : c.ravallec@bagnolsenforet.fr

Objet du marché :
Travaux de requalification de la traversée du village
Type de marché de travaux : exécution
La présente consultation a pour objet la requalification partielle du RD4 dans la traversée de la commune de Bagnols en Forêt. A titre indicatif, les travaux démarreront en février2012.

CPV :
• Objet principal : 45233140
• Objets complémentaires : 45233120

Lieu d'exécution :
Bagnols-en-forêt, 83600

L'avis implique un marché public.

Des variantes seront-elles prises en compte: oui si conformes au DCE

Prestation divisée en lot : non

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
• Critères de sélection des candidatures :
- prix des prestations : coefficient de pondération 0,40 (soit 40 %)
- respect des délais de la tranche ferme : coefficient de pondération 0,3 (soit 30 %)
- valeur technique de l'offre : coefficient de pondération 0,30 (30 %)

• Capacité technique - références requises :
Qualifications tp :1.13 ; 2.11-23.21-234 ; 3.11 à 3.34 ; 3.41 à 3.47 ; 51.44
Qualifications "qualibat" : 12.12 12.92 ; 13.12 21.12 ; 32.11 44.11

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
• Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.


Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure :
Procédure adaptée

Date limite de réception des offres :
30/01/2011 16:00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres

Date d'envoi du présent avis à la publication :
02/01/2012

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Les entreprises désirant participer à la présente consultation pourront retirer un exemplaire du DCE auprès de ATELIER LOPEZ à
SAINT RAPHAEL
Adresse : 40 Boulevard Jean MOULIN
83700 SAINT RAPHAEL
tel : 04-94-95-92-00
Contre une participation aux frais de reproduction.
Siret : 21830008500014
Classe de profit : Commune
  

Mairie de Bagnols-en-Forêt  -  1 place de l’Hôtel de Ville  83608 Bagnols-en-Forêt Cedex  -  Tél : 04 94 40 31 50 - Courriel mairie@bagnolsenforet.fr