Conseil Municipal

Ordre du Jour du Conseil Municipal

Institutions

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2025

2) Décisions du Maire prises sur délégation permanente

3) Approbation de la candidature de la commune pour une assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un plan « Sobriété » encadré par la Région PACA

Forêt

4) Approbation de l’état d’assiette des coupes de bois 2025

5) Approbation de l’état d’assiette des coupes de bois 2026

Foncier

6) Désaffectation de deux chemins ruraux

7) Approbation de la régularisation de l’acte de transfert de bien vacant à la commune établi en 2015 – Cession de la maison de village sise 388 Grande Rue à Bagnols-en-Forêt

Marché

8) Transfert définitif du marché de plein vent

9) Occupation du domaine public

9 à 34. Approbation des conventions d’occupation du domaine public pour diverses associations locales, avec approbation de la gratuité de l’occupation (La Cantonale 83, Sauvegarde du Patrimoine Bagnolais, ABI, Arkeodidacte, Bienveillance Bagnolaise, Festi’Kids, Société de Chasse « La Bagnolaise », Artland, Sportive Détente et Loisirs, Football Club Bagnols, Bagnols Animation Tourisme, Bagnols Var Judo, Blues Rock au Pays de Fayence, Entente Pays de Fayence Athlétisme, Ex Libris, Foyer Rural, La Guilde Bagnolaise, Les Couturières Solidaires, Les Jardins d’Euterpe, LTGS Luc Touati Guitare School, Moto Club Bagnolais, Orig’In 83, Peindre à Bagnols, Réseau Sport Santé, École de Taekwondo Bagnols-en-Forêt, Tennis Club Bagnolais).

Finances

35) Budget principal 2025 : décision modificative n°2

36) Révision des crédits de paiements affectés aux autorisations de programme – Budget Ville 2025

Ressources humaines

37) Modification du tableau des effectifs et création d’emplois permanents