📅 Date : Jeudi 13 novembre 2025
🕒 Heure : À partir de 18h30
📍 Lieu : Foyer Municipal ou en direct sur nos réseaux
Ordre du Jour du Conseil Municipal
INSTITUTIONS
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2025
2. Décisions du Maire prises sur délégation permanente
3. Présentation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes du Pays de Fayence
4. Présentation du rapport d’activité 2024 – Espace France Services – Communauté de Communes du Pays de Fayence
5. Rapport sur le prix et la qualité du service Déchets – année 2024 – Communauté de Communes du Pays de Fayence
6. Rapport sur le prix et la qualité du service Eau & Assainissement – année 2024 – Communauté de Communes du Pays de Fayence
7. Approbation de la convention d’adhésion à l’École de musique de Fayence-Tourrettes – année 2025-2026
FORÊT
8. Désignation de garants pour la mise en place de l’affouage
FONCIER
9. Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution d’électricité avec ENEDIS – autorisation de signature
10. Autorisation de signature – convention servitude pour des ouvrages souterrains avec ENEDIS
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
11. Approbation de la convention d’occupation du domaine public pour l’association « Enchantia » – approbation de la gratuité de l’occupation
12. Approbation de la convention d’occupation du domaine public pour l’association Lutte Club Fréjus / Saint-Raphaël
13. Approbation de la convention d’occupation du domaine public pour l’association Purple Events
FINANCES
14. Renouvellement du dispositif de la cantine à 1€ pour l’année 2026
15. Modification des modalités de répartition de la taxe sur les ordures ménagères dues par les professionnels de la Maison de Santé
RESSOURCES HUMAINES
16. Convention entre la commune et le Centre de Gestion du Var régissant la fonction d’inspection en Santé et Sécurité au Travail
17. Convention d’adhésion à la Mission de Médiation Préalable Obligatoire proposée par le CDG 83
18. Détermination du taux de participation mensuelle au financement des garanties pour le risque santé au titre de la protection sociale complémentaire au 1er janvier 2026
19. Création d’emplois saisonniers et de vacataires pour l’année 2025-2026