📅 Date : Jeudi 19 février 2026
🕒 Heure : À partir de 18h30
📍 Lieu : Foyer Municipal ou en direct sur nos réseaux
Ordre du Jour du Conseil Municipal
INSTITUTIONS
▶ Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025
▶ Décisions du Maire prises sur délégation permanente
▶ Adhésion à l’ANPCEN (Association nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturnes)
▶ Engagement de la commune dans la validation et le déploiement du livret communal de lutte contre les dépôts sauvages
JEUNESSE
▶ Demande labellisation Structure Information Jeunesse
▶ Modification du règlement intérieur des services périscolaires, restauration et extrascolaires pour la ville de Bagnols-en-Forêt
FINANCES
▶ Fixation des redevances pour occupation du domaine public ou privé due par les opérateurs propriétaires de communications électroniques du réseau
▶ Élection du président de séance pour le vote du compte financier unique 2025 du budget principal
▶ Approbation du compte financier unique 2025 – Budget principal
▶ Élection du président de séance pour le vote du compte financier unique 2025 du budget de la maison de santé
▶ Approbation du compte financier unique 2025 – Budget annexe de la maison de santé
▶ Autorisation donnée au Maire de renouveler une ligne de trésorerie
RESSOURCES HUMAINES
▶ Modification du tableau des effectifs