Conseil Municipal

26 Mar
Démocratie et citoyenneté
Foyer Municipal

📅 Date : jeudi 26 mars

🕒 Heure : À partir de 18h30

📍 Lieu : Foyer Municipal ou en direct sur nos réseaux

Ordre du Jour du Conseil Municipal

INSTITUTIONS

▶ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 MARS 2026

▶ DECISIONS DU MAIRE PRISES SUR DELEGATION PERMANENTE

▶ DETERMINATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES POUR L’ELECTION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

▶ DELEGATION PERMANENTE AU MAIRE

▶ DETERMINATION DU NOMBRE ET ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

▶ MODIFICATION DES STATUTS DE LA CAISSE DES ECOLES

▶ ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAISSE DES ECOLES

▶ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSOCIATION COFOR ALEC 83 (COMMUNES FORESTIERES DU VAR – AGENCE DES POLITIQUES ENERGETIQUES DU VAR)

RESSOURCES HUMAINES

▶ INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS

▶ DROIT A LA FORMATION DES ELUS

ACHAT PUBLIC

▶ CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE

▶ ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE

FINANCES

▶ ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER