📅 Date : vendredi 24 avril 2026
🕒 Heure : À partir de 18h30
📍 Lieu : Foyer Municipal ou en direct sur nos réseaux
📋 𝐎𝐫𝐝𝐫𝐞 𝐝𝐮 𝐉𝐨𝐮𝐫 𝐝𝐮 𝐂𝐨𝐧𝐬𝐞𝐢𝐥 𝐌𝐮𝐧𝐢𝐜𝐢𝐩𝐚𝐥 :
INSTITUTIONS
▶ Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2026
▶ Décisions du maire prises sur délégation permanente
▶ Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
▶ Dissolution de la société publique locale « Ingénierie Départementale 83 »
▶ Désignation de représentants de la commune aux commissions d’attribution des logements de Var Habitat
RESSOURCES HUMAINES
▶ Désignation d’un représentant au sein du CNAS
FINANCES
▶ Présentation de l’état des indemnités perçues par les élus au titre de l’année 2025
▶ Autorisation de virement de crédits entre chapitres
▶ Révision d’autorisations de programme
▶ Affectation du résultat 2025 – Budget principal
▶ Affectation du résultat 2025 – Budget annexe de la maison de santé
▶ Vote du budget primitif 2026 : budget principal
▶ Vote du budget primitif 2026 : budget annexe de la maison de santé
▶ Vote des taux des impôts directs locaux
▶ Subventions allouées aux associations au titre de l’exercice 2026
▶ Autorisation d’emprunt
▶ Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières de gaz
▶ Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale
▶ Délibération relative à la nomination des représentants des collectivités membres de l’Agence France Locale
▶ Constitution de la commission communale des impôts directs (CCID) et proposition de membres pour la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
▶ Désignation des représentants de la commune au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
#BagnolsEnForet