📅 Date : lundi 8 juin
🕒 Heure : À partir de 18h30
📍 Lieu : Foyer Municipal ou en direct sur nos réseaux
Ordre du Jour du Conseil Municipal
Institutions
▶️ Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 2026
▶️ Décisions du Maire prises sur délégation permanente
Urbanisme
▶️ Détermination du taux de taxe d’aménagement applicable aux parcelles en anomalie
Foncier
▶️ Approbation de la cession de la maison de village sise 328 Grande Rue à Bagnols-en-Forêt
Forêt
▶️ Modification et ajout de coupes de bois à l’état d’assiette des coupes de bois 2026
Finances
▶️ Autorisation donnée au Maire de contracter un emprunt sur le budget principal
Ressources humaines
▶️ Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var – approbation de la convention 2027-2028
▶️ Création d’un Comité Social Territorial (CST) local
▶️ Modification du versement de la part variable du régime indemnitaire de la filière police municipale – Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) – modification de la délibération n°119/2024
Sécurité
▶️ Désignation du correspondant incendie et secours
▶️ Renouvellement de la convention relative à l’accès et l’intervention des bénévoles des réserves communales de sécurité civile et des comités communaux feux de forêt sur la commune limitrophe des Adrets-de-l’Estérel
▶️ Renouvellement de la convention relative à l’accès et l’intervention des bénévoles des réserves communales de sécurité civile et des comités communaux feux de forêt sur la commune limitrophe de Saint-Paul-en-Forêt
▶️ Convention relative à l’accès et l’intervention des bénévoles des réserves communales de sécurité civile et des comités communaux feux de forêt sur la commune limitrophe du Muy
▶️ Établissement d’une servitude légale de passage et d’aménagement des infrastructures de Défense de la Forêt Contre l’Incendie sur l’ouvrage G31 « Malpasset » au profit du Syndicat Mixte du Grand Site de l’Estérel