📅 Date : mardi 7 juillet
🕒 Heure : À partir de 18h30
📍 Lieu : Foyer Municipal ou en direct sur nos réseaux
Ordre du Jour du Conseil Municipal
▶ Motion contre l’installation de traitement des boues et des déchets verts exploitée par la société SAUR et le changement d’exploitant de l’établissement « Fayence Assainissement ».
Institutions
▶ Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juin 2026.
▶ Décisions du Maire prises sur délégation permanente.
▶ Adhésion à Var Ingénierie.
Jeunesse
▶ Participation aux séjours de l’Office Départemental Éducation et Loisirs du Var (ODEL Var).
Urbanisme
▶ Approbation de la convention d’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme par la Communauté de communes du Pays de Fayence pour la commune de Bagnols-en-Forêt.
Finances
▶ Admission en non-valeur.
▶ Budget principal 2026 : Décision modificative n°1.
▶ Approbation de tarifs d’intervention pour le nettoyage des tags et déjections canines – lutte contre les incivilités.
▶ Subvention exceptionnelle allouée au titre de l’exercice 2026.
Ressources humaines
▶ Création d’un emploi permanent.
Sécurité
▶ Convention relative à l’accès et à l’intervention des bénévoles des réserves communales de sécurité civile et des comités communaux feux de forêt sur la commune limitrophe de Fréjus.
▶ Convention relative à l’accès et à l’intervention des bénévoles des réserves communales de sécurité civile et des comités communaux feux de forêt sur la commune limitrophe de Montauroux.
▶ Convention relative à l’accès et à l’intervention des bénévoles des réserves communales de sécurité civile et des comités communaux feux de forêt sur la commune limitrophe de Tourrettes.
▶ Établissement d’une servitude légale de passage et d’aménagement des infrastructures de défense de la forêt contre l’incendie sur l’ouvrage G281 « Ambon » au profit du Syndicat mixte du Grand Site de l’Estérel.
▶ Établissement d’une servitude légale de passage et d’aménagement des infrastructures de défense de la forêt contre l’incendie sur l’ouvrage G311 « Magail » au profit du Syndicat mixte du Grand Site de l’Estérel.
▶ Établissement d’une servitude légale de passage et d’aménagement des infrastructures de défense de la forêt contre l’incendie sur l’ouvrage G312 « Escolles » au profit du Syndicat mixte du Grand Site de l’Estérel.
▶ Établissement d’une servitude légale de passage et d’aménagement des infrastructures de défense de la forêt contre l’incendie sur l’ouvrage G313 « Culasse » au profit du Syndicat mixte du Grand Site de l’Estérel.