Conseil Municipal

Ordre du Jour du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

POINT D’INFORMATION PRÉALABLE

PRÉSENTATION DE L’AUDIT FINANCIER DE LA COMMUNE

INSTITUTIONS

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 7 JUILLET 2026

2. DECISIONS DU MAIRE PRISES SUR DELEGATION PERMANENTE

3. CREATION DE LA COMMISSION SUBVENTIONS ET ELECTION DES MEMBRES

4. DENOMINATION D’UN LOCAL MUNICIPAL

JEUNESSE

5. APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARAIT AVEC LA COMMUNE DE SAINT-PAUL EN FORET DANS LE CADRE DE LA STRUCTURE INFORMATION JEUNESSE

6. CREATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES

ASSOCIATIONS

7. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION « LA CANTONALE 83 » – APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

8. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION SAUVEGARDE DU PATRIMOINE BAGNOLAIS- APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

9. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION « VIRADE DE L’ESPOIR » – APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

10. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION ABI « AGIR BIEN INFORMER » – APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

11. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION ARKEODIDACTE – APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

12. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION « BIENVEILLANCE BAGNOLAISE » – APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

13. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION ENCHANTIA- APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

14. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION FESTI’KIDS – APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

15. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION SOCIETE DE CHASSE « LA BAGNOLAISE » – APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

16. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION ARTLAND -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

17. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION SPORTIVE DETENTE ET LOISIRS -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

18. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB BAGNOLS -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

19. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION BAGNOLS ANIMATION TOURISME -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

20. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION BAGNOLS VAR JUDO -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

21. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION COMITE DE JUMELAGE ET COMITE D’ACTION CULTURELLE-APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

22. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION COMITE DES FETES -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

23. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION ENTENTE PAYS DE FAYENCE ATHLETISME – APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

24. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION EX LIBRIS- APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

25. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION FOYER RURAL -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

26. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION « LA GUILDE BAGNOLAISE »- APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

27. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION LES JARDINS D’EUTERPE -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

28. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION « LTGS » LUC TOUATI GUITARE SCHOOL – APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

29. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION « LUTTE CLUB FREJUS-SAINT-RAPHAEL » – APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

30. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION MOTO CLUB BAGNOLAIS -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

31. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR l’OLYMPIQUE FOOTBALL BAGNOLAIS -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

32. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION ORIG‘IN 83 -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

33. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION PEINDRE A BAGNOLS -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

34. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION RESEAU SPORT SANTE -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

35. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION ECOLE DE TAEKWONDO BAGNOLS EN FORET -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

36. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION TENNIS CLUB DE BAGNOLS EN FORET -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

37. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE BAGNOLAISE -APPROBATION DE LA GRATUITE DE L’OCCUPATION

FINANCES

38. PLACEMENT SUR UN COMPTE A TERME (CAT)

39. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUEE AU TITRE DE L’EXERCICE 2026

40. PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LA COMMUNE DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS POUR LA PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT LIEES AUX DEROGATIONS SCOLAIRES

41. MODIFICATION DE LA MAJORATION DE LA COTISATION DUE AU TITRE DES LOGEMENTS MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L’HABITATION PRINCIPALE

42. DEMANDE DE DISTRACTION DU REGIME FORESTIER DES PARCELLES CONSTITUANT LES SITES DES ISDND DES LAURIERS ET DU VALLON DES PINS SUR LA COMMUNE DE BAGNOLS-EN-FORET

43. CONVENTION DE SERVICE AVEC TERRITOIRE D’ÉNERGIE VAR (TE83) ÉTUDES TECHNIQUES ET ÉNERGÉTIQUES DES BÂTIMENTS PUBLICS

RESSOURCES HUMAINES

44. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT

45. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CDG 83 POUR LE REFERENT DEONTOLOGUE POUR L’ELU LOCAL

SECURITE

46. CONVENTION RELATIVE A L’ACCES ET L’INTERVENTION DES BENEVOLES DES RESERVES COMMUNALES DE SECURITE CIVILES ET DES COMITES COMMUNAUX FEUX DE FORET SUR LA COMMUNE LIMITROPHE DE CALLIAN

47. CONVENTION RELATIVE A L’ACCES ET L’INTERVENTION DES BENEVOLES DES RESERVES COMMUNALES DE SECURITE CIVILES ET DES COMITES COMMUNAUX FEUX DE FORET SUR LA COMMUNE LIMITROPHE DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS

48. CONVENTION RELATIVE A L’ACCES ET L’INTERVENTION DES BENEVOLES DES RESERVES COMMUNALES DE SECURITE CIVILES ET DES COMITES COMMUNAUX FEUX DE FORET SUR LA COMMUNE LIMITROPHE DE PUGET SUR ARGENS