Séance du Conseil Municipal le jeudi 11 avril.
Début de séance à 18h30 au Foyer Municipal et en retransmission sur nos réseaux sociaux.
Ordre du jour :
INSTITUTIONS
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mars 2024
2. Décisions prises sur délégation permanente
3. Soutien au projet de création d’un 10e parc naturel régional sur les territoires des Maures, de l’Estérel et du Tanneron
4. Décision de retrait du SMIDDEV et autorisation donnée au Maire de mettre en œuvre la procédure de retrait du SMIDDEV
FONCIER
5. Approbation de la cession de la maison de village sis 388 Grande Rue à Bagnols-en-Forêt
JEUNESSE
6. Approbation du Projet Éducatif Territorial (PEDT) 2024-2027
FINANCES
7. Vote des taux des impôts directs locaux
8. Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs pour la gestion de la médiathèque du Foyer Rural de la commune de Bagnols-en-Forêt
9. Subventions allouées aux associations au titre de l’exercice 2024
10. Autorisation donnée au Maire de renouveler une ligne de trésorerie
RESSOURCES HUMAINES
11. Modification du tableau des effectifs et création d’emplois permanents
12. Indemnités de fonction des élus
13. Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections
