📅 Jeudi 25 juillet
🕡 18h30
📍 Foyer Municipal, Salle Julien Meiffret, Bd du Rayol
Le public pourra être accueilli en fonction des capacités d’accueil. Une retransmission en direct se tiendra sur cette page Facebook.
📋Ordre du jour :
🏛️ Institutions 🏛️
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 2024
2. Décisions prises sur délégation permanente
3. Adhésions de compétences à TE83-SYMIELEC
4. Présentation du rapport d’activité 2023 de la Société Publique Locale ID 83
🏞️ Occupation du Domaine Public 🏞️
5. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association Tennis Club Bagnolais – Gratuité de l’occupation
6. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association Football Club Bagnolais – Gratuité de l’occupation
7. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association Bagnols Animation Tourisme – Gratuité de l’occupation
8. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association Bagnols Var Judo – Gratuité de l’occupation
9. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association Foyer Rural – Gratuité de l’occupation
10. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association Les Jardins d’Euterpe – Gratuité de l’occupation
11. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association Moto Club Bagnolais – Gratuité de l’occupation
12. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association Origin’83 – Gratuité de l’occupation
13. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association École de Taekwondo Bagnols-en-Forêt – Gratuité de l’occupation
14. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association Peindre à Bagnols – Gratuité de l’occupation
15. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association Réseau Sport Santé – Gratuité de l’occupation
16. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association Artland – Gratuité de l’occupation
17. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association Le Retour aux Sources – Gratuité de l’occupation
18. Approbation de la convention d’occupation pour l’Association Sports Loisirs Détente – Gratuité de l’occupation
🏡 Foncier 🏡
19. Retrait de la délibération n°34 du 11 avril 2024 portant approbation de la cession de la maison de village située au 388 Grande Rue à Bagnols-en-Forêt
20. Approbation de la cession de la maison de village située au 388 Grande Rue à Bagnols-en-Forêt
🌆 Urbanisme 🌆
21. Révision du Plan Local d’Urbanisme : Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
22. Présentation du rapport triennal d’artificialisation des sols
💰 Finances 💰
23. Ajustement des amortissements – Budget principal
24. Ajustement de la dette – Budget principal
25. Ajustement de la dette – Budget Maison de Santé
26. Tarification sociale de la cantine scolaire – Renouvellement du dispositif
27. Délibération instituant la taxe locale sur la publicité extérieure (T.L.P.E.)
👥 Ressources Humaines 👥
28. Fonds d’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique territoriale : Financement d’appareils auditifs pour un agent administratif
29. Modification du tableau des effectifs