📅 Date : Jeudi 13 mars 2025
🕒 Heure : À partir de 18h30
📍 Lieu : Foyer Municipal ou en direct sur nos réseaux
Ordre du Jour du Conseil Municipal
𝐈𝐍𝐒𝐓𝐈𝐓𝐔𝐓𝐈𝐎𝐍𝐒
- Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2025
- Création d’une réserve communale de sécurité civile
𝐎𝐂𝐂𝐔𝐏𝐀𝐓𝐈𝐎𝐍 𝐃𝐔 𝐃𝐎𝐌𝐀𝐈𝐍𝐄 𝐏𝐔𝐁𝐋𝐈𝐂
- Approbation de la convention d’occupation du domaine public pour l’association « La Guilde Bagnolaise » – Approbation de la gratuité de l’occupation
𝐅𝐎𝐍𝐂𝐈𝐄𝐑
- Acquisition des parcelles C867 et C745
𝐅𝐎𝐑𝐄𝐓
- Approbation du plan d’aménagement de la forêt de Bagnols-en-Forêt pour la période 2024-2043
𝐅𝐈𝐍𝐀𝐍𝐂𝐄𝐒
- Modification des tarifs du marché de plein vent
- Présentation de l’état des indemnités perçues par les élus au titre de l’année 2024
- Autorisation de virement de crédits entre chapitres
- Révision d’autorisations de programme
- Approbation du compte financier unique 2024 – Budget principal
- Approbation du compte financier unique 2024 – Budget annexe de la maison de santé
- Affectation du résultat 2024 – Budget principal
- Affectation du résultat 2024 – Budget annexe de la maison de santé
- Vote du budget primitif 2025 : Budget principal
- Vote du budget primitif 2025 : Budget annexe de la maison de santé
𝐑𝐄𝐒𝐒𝐎𝐔𝐑𝐂𝐄𝐒 𝐇𝐔𝐌𝐀𝐈𝐍𝐄𝐒
- Suppression d’emplois permanents à temps complet et modification du tableau des effectifs
- Modification de la rémunération des agents de la collectivité en congés de maladie ordinaire suite à la parution du décret 2025-127 du 14 février 2025