📅 Date : Jeudi 26 juin 2025
🕒 Heure : À partir de 18h30
📍 Lieu : Foyer Municipal ou en direct sur nos réseaux
Ordre du Jour du Conseil Municipal
INSTITUTIONS
- Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2025
- Décisions du Maire prises sur délégation permanente
- Présentation du rapport d’activité 2024 du SMIDDEV
- Transfert de compétences à TE83-SYMIELEC
- Répartition des sièges de conseillers communautaires à la Communauté de Communes du Pays de Fayence (CCPF)
SÉCURITÉ
- Convention relative à l’accès et à l’intervention des bénévoles des réserves communales de sécurité civile – comités communaux feux de forêt sur la commune limitrophe de Saint-Paul-en-Forêt
FONCIER
- Acquisition de la parcelle E 1212
- Création d’une servitude de passage au profit des propriétaires des parcelles B 2383, B 2384 et B 269
CIMETIÈRE
- Reprise de concession en état d’abandon
JEUNESSE
- Modification du règlement intérieur des services périscolaires, restauration et extrascolaires
FINANCES
- Budget principal 2025 : Décision modificative n°1
- Modification de la taxe sur les déchets réceptionnés pour l’installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND) du Vallon des Pins et détermination de la répartition du produit de la taxe
RESSOURCES HUMAINES
- Autorisation de signature d’une convention avec le Centre de gestion – Adhésion au secteur CNRACL – Pôle Carrière-Instances du Centre de Gestion du Var