📅 Date : Jeudi 18 décembre 2025
🕒 Heure : À partir de 18h30
📍 Lieu : Foyer Municipal ou en direct sur nos réseaux
Ordre du Jour du Conseil Municipal
INSTITUTIONS
▶ Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2025
▶ Décisions du maire prises sur délégation permanente
▶ Convention relative à l’accès et l’intervention des bénévoles des réserves communales de sécurité civiles et des comités communaux feux de forêt sur la commune limitrophe des Adrets de l’Esterel
FONCIER
▶ Autorisation de modifier l’état descriptif de division de la copropriété située au 469 Grande Rue
FINANCES
▶ Autorisation de mandatement sur les crédits d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2026
▶ Approbation du guide interne de la commande publique
RESSOURCES HUMAINES
▶ Modification de la délibération n° 05/2014 du 20 janvier 2014 portant instauration du compte épargne-temps au profit des agents
▶ Approbation de la prise en charge des frais liés à la mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)
▶ Règlement concernant l’utilisation des véhicules municipaux par les agents (véhicules de service)
▶ Instauration des indemnités horaires de travaux supplémentaires (IHTS)
▶ Convention cadre visant la gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes confiée au Centre de Gestion du Var par les collectivités affiliées
▶ Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la collectivité de Bagnols-en-Forêt au Centre Communal d’Action Sociale de Bagnols-en-Forêt