Dans le cadre de la révision de son Plan d’Aménagement Forestier (PAF) et en partenariat avec l’Office National des Forêts (ONF), la Municipalité souhaite proposer aux habitants de Bagnols-en-Forêt, la possibilité de récupérer du bois (affouage) directement en bord de route au niveau des coupes.
Le bois sera conditionné en stères de 1 mètre, avec une tarification avantageuse dans la limite d’un stère par foyer. (Pourra être augmenté jusqu’à 5 en fonction du nombre d’inscrits)
Bien que le prix exact ne soit pas encore fixé, ce formulaire de préinscription nous permettra d’évaluer la demande locale avant la mise en place de la distribution.
La Municipalité précise que cette préinscription n’engage en aucun cas à un achat.
Une fois le bois disponible, nous contacterons les administrés de la liste (dans l’ordre des inscriptions), pour connaître leur réponse définitive et organiser la vente.
Cette opération est exclusivement réservée aux habitants de Bagnols.
Modalités de la distribution
La Municipalité met en place l’affouage selon les modalités suivantes :
➡️𝐁é𝐧é𝐟𝐢𝐜𝐢𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬 : par foyer dont le chef de famille a son domicile réel et fixe dans la Commune avant la date de publication du rôle d’affouage.
➡️𝐐𝐮𝐚𝐧𝐭𝐢𝐭é : 1 stère par foyer, jusqu’à 5 stères maximum selon le nombre d’inscrits sur le rôle.
➡️𝐏𝐫𝐢𝐨𝐫𝐢𝐭é : la distribution se fera dans l’ordre d’inscription sur le rôle. L’inscription sur le rôle ne vaut pas contrat de vente. Dans l’éventualité où le nombre d’inscrit serait supérieur au nombre de stères disponibles, les personnes n’ayant pu bénéficier de cette distribution seront prioritaires pour la prochaine.
📅 𝐃𝐢𝐬𝐭𝐫𝐢𝐛𝐮𝐭𝐢𝐨𝐧 :
➡️Selon l’ordre d’inscription sur le rôle.
➡️Uniquement sur rendez-vous.
➡️Les jours et horaires seront communiqués aux bénéficiaires.
💰 Tarif : 35 € par stère.
L’ONF assurera le façonnage du bois. La distribution est prévue pour février 2025.
⚠️Date limite pour vous inscrire 5 décembre 2024⚠️
Formulaire inscription distribution de bois
Formulaire de pré inscription pour définir les besoins